Politique de confidentialité et de cookies

1. QUI SOMMES-NOUS ?

Nous sommes British Spirit, la société par actions simplifiée au capital de 3000€, immatriculée au RCS de Douai sous le numéro 491 705 075 dont le siège social est situé 22bis Route nationale 80120 Nampont. Nous traitons vos données personnelles en qualité de coresponsables du traitement. C’est à-dire que nous assurons conjointement la prise en charge du traitement et la protection de vos données personnelles.

2. POUR QUOI UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Parmi d’autres finalités, nous utiliserons vos données (obtenues en ligne ou physiquement) pour gérer votre inscription comme utilisateur, gérer l’achat de produits ou de services, répondre à vos questions ainsi que pour l’envoi de communications personnalisées, si vous le souhaitez.

3. QUEL EST LE FONDEMENT DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Nous sommes compétents pour traiter vos données pour diverses raisons. La plus importante est qu’elles sont nécessaires pour exécuter le contrat que vous avez conclu avec nous lors de votre inscription et en faisant un achat ou en profitant d’un de nos services ou fonctionnalités, bien qu’il y ait d’autres raisons qui nous autorisent à le faire, comme l’intérêt de répondre à vos questions ou le consentement donné pour vous adresser nos newsletters, entre autres.

4. AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS DONNÉES ?

Nous partageons vos données avec des prestataires de services qui nous aident ou qui vous fournissent vos commandes.

5. VOS DROITS.

Vous disposez d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Dans certains cas, vous avez aussi d’autres droits, par exemple le droit à vous opposer au traitement de vos données ou le droit à la portabilité, dont une description plus détaillée sera faite ci-dessous.
Nous vous invitons à lire notre Politique de confidentialité et de Cookies dans son intégralité pour bien comprendre l’utilisation que nous ferons de vos données personnelles et les droits dont vous disposez concernant celles-ci.

AVANT DE COMMENCER…

Dans cette Politique de confidentialité et de Cookies, vous trouverez toute l’information pertinente appliquée à l’utilisation que nous faisons des données personnelles de nos clients et utilisateurs. Nous sommes transparents sur ce que nous faisons avec vos données, pour vous permettre de comprendre les implications des traitements mis en œuvre ou les droits que vous avez sur vos données : toute l’information est mise à votre disposition, de façon permanente, dans cette politique de confidentialité et de cookies que vous pouvez consulter à votre gré et, de plus, des informations concernant chaque traitement de vos données personnelles vous seront aussi fournies au fur et à mesure que vous interagissez avec nous. Concernant quelques termes que nous utiliserons dans cette Politique de confidentialité et de Cookies : quand nous parlons de notre Plateforme, il s’agit en général d’un quelconque des canaux ou des moyens numériques, ou physiques, que vous avez utilisé pour interagir avec nous, dont le principal est notre site web www.british-spirit.fr

1. QUI EST RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Nous sommes les responsables du traitement de vos données personnelles. Nous assurons la prise en charge du traitement et de la protection de vos données personnelles.
o Adresse postale : 22bis Route nationale 80120 Nampont.
o E-mail du/ de la Responsable de protection des données : contact@british-spirit.fr

2. POUR QUOI UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Nous traiterons certaines de vos données en fonction des produits, des services ou des fonctionnalités dont vous souhaitez disposer à chaque moment. En général, celles-ci seront
les suivantes :
– vos données d’identification (par exemple, votre prénom, votre nom de famille, les données de contact, etc.),
– l’information économique et de paiement (par exemple, vos données de paiement ou de carte de paiement,
– l’information sur vos achats, vos commandes, vos retours, etc.),
– l’information commerciale (par exemple, si vous êtes abonné à notre newsletter).

Quand nous vous demandons de saisir vos données personnelles pour permettre votre accès à l’une des fonctionnalités ou l’un des services de la Plateforme, n’oubliez pas que certaines cases seront marquées comme obligatoires, puisqu’il s’agit de données dont nous avons besoin pour assurer le service en question ou pour vous permettre d’accéder à cette fonctionnalité. Ainsi, si vous décidez de ne pas nous fournir ces données, il est possible que votre inscription comme utilisateur ne puisse pas être conclu avec succès ou que vous ne pourrez pas profiter de ces services ou de ces fonctionnalités. En fonction de votre manière d’interagir avec notre Plateforme, vos données personnelles seront traitées pour les finalités suivantes :

a) Pour gérer votre inscription comme utilisateur de la Plateforme. Si vous décidez de vous inscrire comme utilisateur de notre Plateforme, nous aurons
besoin de traiter vos données pour vous identifier comme utilisateur de celle-ci et pour vous permettre d’accéder aux différents types de fonctionnalités, de produits etde services qui sont à votre disposition en tant qu’utilisateur inscrit. Vous pouvez supprimer votre compte d’utilisateur enregistré en nous envoyant un mail à contact@british-spirit.fr

b) Pour la mise en œuvre, l’application et l’exécution du contrat d’achat ou de services conclu avec nous :
– vous contacter vis-à-vis des mises à jour ou des communications d’informations concernant les fonctionnalités, les produits ou les services
conclus, y compris l’envoi d’enquêtes de qualité sur les produits ou les services fournis.
– gérer le paiement des produits que vous achetez, indépendamment du moyen de paiement utilisé.
– à des fins de facturation et pour mettre à votre disposition et les factures des achats effectués.

c) Pour répondre aux demandes ou requêtes réalisées du Service Client.
Nous ne traitons que les données personnelles strictement nécessaires pour gérer ou résoudre votre requête ou votre demande.

d) Pour des finalités de marketing
Si vous êtes abonné à notre Newsletter, nous traiterons vos données personnelles pour la mise en place d’actions promotionnelles (par exemple, pour la réalisation de concours ou l’envoi d’offres promotionnelles à l’adresse électronique que vous nous indiquerez). En participant à une action promotionnelle, vous nous autorisez à traiter les données fournies en fonction de chaque action promotionnelle. Les bases légales de chaque action promotionnelle dans laquelle vous participez seront à votre disposition, avec une information plus détaillée sur le traitement de vos données. N’oubliez-pas que vous pouvez vous désabonner de la Newsletter à tout moment. Un lien est disponible en bas de chaque newsletter.

3. QUEL EST LE FONDEMENT DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

Le fondement juridique qui nous permet de traiter vos données personnelles dépend de la finalité pour laquelle celles-ci sont traitées, conformément à ce qui est expliqué dans la partie ci-dessous :

a) Gérer votre inscription comme utilisateur de la Plateforme
Le traitement de vos données est nécessaire pour l’exécution des conditions régissant l’utilisation de la Plateforme. Autrement dit, le traitement de vos données
personnelles est nécessaire pour vous inscrire comme utilisateur de la Plateforme.

b) Mise en œuvre, application et exécution du contrat d’achat ou de services
Le traitement de vos données personnelles est nécessaire pour l’exécution du contrat d’achat ou de prestation de services au travers duquel nous sommes liés.
Nous considérons que nous avons un intérêt légitime pour réaliser les vérifications nécessaires pour détecter et prévenir d’éventuelles fraudes quand vous réalisez un achat. Nous estimons que le traitement de ces données est dans l’intérêt de toutes les parties concernées lors du paiement d’un achat et, plus particulièrement pour vous puisque nous pouvons ainsi prendre des mesures de prévention pour vous protéger contre les tentatives de fraude par des tiers.

c) Service Client
Nous considérons que nous avons un intérêt légitime pour répondre aux requêtes ou aux demandes que vous nous faites à travers les divers moyens de contact existants. Nous estimons que le traitement de ces données est aussi dans votre intérêt dès lors qu’il nous permet de gérer convenablement vos demandes et de répondre aux questions posées. Quand vous nous contactez, en particulier pour la gestion d’incidents concernant votre commande ou le produit/ service acheté sur la Plateforme, le traitement est nécessaire pour l’exécution du contrat d’achat. Quand votre question concerne l’exercice des droits sur lesquels nous vous informons ci-dessous, ou des réclamations visant nos produits ou nos services, le traitement de vos données est fondé sur le respect des obligations légales qui nous engage.

d) Marketing
La base légitime pour traiter vos données à des fins de marketing est le consentement que vous nous donnez, par exemple en acceptant de recevoir des informations personnalisées à travers divers moyens, quand vous autorisez l’envoi de notifications push sur votre dispositif mobile, ou quand vous acceptez les conditions juridiques pour participer à une action promotionnelle ou pour publier vos photos sur la Plateforme.

e) Analyse de l’ergonomie et de la qualité
Nous considérons que nous avons un intérêt légitime pour analyser l’ergonomie de la Plateforme et le degré de satisfaction de l’utilisateur puisque nous estimons que le traitement de ces données est aussi dans votre intérêt puisque sa finalité est d’améliorer l’expérience d’utilisateur et d’offrir un service de meilleure qualité.

4. PENDANT COMBIEN DE TEMPS VOS DONNÉES SERONT-ELLES CONSERVÉES ?

La durée de conservation de vos données dépend des finalités pour lesquelles elles sont traitées, comme expliqué ci-dessous :

a) Gérer votre inscription comme utilisateur de la Plateforme
– Vos données seront traitées tant que vous conserverez la qualité d’utilisateur inscrit (c’est-à-dire jusqu’au moment où vous déciderez de supprimer votre compte d’utilisateur).

b) La mise en œuvre, l’application et l’exécution du contrat d’achat ou de services
Nous traiterons vos données pendant le temps nécessaire pour gérer l’achat des produits ou des services que vous avez achetés, y compris tous éventuels retours, plaintes ou réclamations associés à l’achat du produit ou du service en particulier.

c) Service Client
Nous traiterons vos données pendant le temps nécessaire pour répondre à votre requête ou votre demande.

d) Marketing
Nous traiterons vos données personnelles jusqu’à votre désabonnement ou l’annulation de votre souscription à la newsletter.
Si vous participez à des actions promotionnelles, nous conserverons vos données personnelles pendant 6 mois à compter de la fin de l’action.

e) Analyse de l’ergonomie et de la qualité
Nous traiterons vos données occasionnellement pendant la durée de réalisation d’une action ou d’une enquête de qualité en particulier ou jusqu’à la pseudonymisation de vos données de navigation.

Indépendamment du traitement de vos données personnelles pendant la durée strictement nécessaire pour remplir la finalité correspondante comme indiquée ci-dessus, celles-ci seront ensuite conservées, convenablement sauvegardées et protégées avec un accès restreint pendant le temps duquel la responsabilité pourrait être engagée suite au traitement, en exécution de la réglementation en vigueur à chaque moment. Il sera procédé à la suppression des données personnelles une fois que les éventuelles actions de chaque cas seront prescrites.

5. VOS DONNÉES SERONT-ELLES PARTAGÉES AVEC DES TIERS ?

Afin de remplir les finalités indiquées dans cette Politique de confidentialité et de Cookies, l’accès à vos données personnelles doit être permis aux entités de british-spirit.fr et à des tiers auxquels nous faisons appel pour vous offrir certains services, c’est-à-dire :
– des entités de détection et de prévention des fraudes,
– des fournisseurs et des collaborateurs de services de logistique, de transport et de livraison.

Nous tenons à vous informer que le transfert de vos données sera effectué avec les garanties appropriées et en conservant toujours la sécurité de vos données.

6. QUELS SONT VOS DROITS QUAND VOUS NOUS FOURNISSEZ VOS DONNÉES ?

Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données personnelles et à garantir l’exercice de vos droits. En tant que responsables, nous avons convenu que ceux-ci peuvent être exercés sans aucun coût en nous adressant un courrier électronique à l’adresse : contact@british-spirit.fr, en indiquant simplement le motif de votre demande et le droit que vous voulez exercer. Si nous considérons nécessaire de pouvoir vous identifier, nous pourrons nous demander une copie d’une pièce d’identité. Indépendamment de la finalité ou de la base légale en vertu de laquelle nous traiterons vos données, vous avez particulièrement droit de :
– nous demander l’accès aux données dont nous disposons sur vous.
– nous demander la rectification des données dont nous disposons déjà. Cependant, n’oubliez-pas qu’en nous fournissant vos données personnelles de manière active et par toute voie, vous vous assurez que celles-ci sont vraies et exactes et que vous vous engagez à nous communiquer tout changement ou modification de celles-ci. Tout dommage ou toute perte causée à la Plateforme ou au responsable de la plateforme ou à tout autre tiers au motif d’une communication d’information erronée, inexacte ou incomplète dans les formulaires d’inscription, relève de la responsabilité exclusive de l’utilisateur. Nous vous prions de ne pas oublier qu’en règle générale vous ne devez fournir que vos propres données personnelles et non celles de tiers, sauf ce qui est permis dans cette Politique de confidentialité et de Cookies.
– nous demander de supprimer vos données dans la mesure où elles ne sont plus nécessaires pour la finalité pour laquelle nous aurions pu avoir besoin de les traiter, d’après ce qui a déjà été indiqué ci-dessus, ou pour lesquelles nous ne sommes plus compétents pour le faire.
-nous demander de limiter le traitement de vos données, ce qui implique que, dans certains cas, vous pouvez nous demander de suspendre momentanément le traitement des données ou de les conserver au-delà du temps nécessaire si vous en avez besoin.
– fournir des directives concernant la conservation, l’effacement ou la communication de vos données personnelles après votre décès.

Si vous nous avez donné votre consentement pour le traitement de vos données pour une quelconque finalité, vous avez aussi le droit de le retirer à tout moment. Certaines façons de retirer votre consentement sont expliquées au paragraphe 2 dans lequel nous expliquons les finalités du traitement de vos données. Tel que cela a été expliqué au paragraphe 3, quand le traitement de vos données est fondé sur votre consentement ou l’exécution du contrat, vous aurez aussi le droit de demander la portabilité de vos données personnelles. Ceci veut dire que vous aurez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, d’utilisation courante et lisible par une machine, afin de pouvoir le transmettre directement à une autre entité, pour autant que cela soit techniquement possible. Par ailleurs, si le traitement de vos données est fondé sur notre intérêt légitime, vous aurez aussi le droit de vous opposer au traitement de vos données. En dernier lieu, nous vous informons de votre droit à présenter une réclamation auprès de la correspondante autorité de contrôle en matière de protection des données, en particulier :
La CNIL Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07 – 01 53 73 22 22
https://www.cnil.fr

7. QU’ARRIVE-T-IL SI VOUS NOUS FOURNISSEZ DES DONNÉES DE TIERS ?

En cas de fourniture des Données personnelles relatives à des tiers, vous nous assurez qu’ils ont été informés sur les finalités et la façon dont nous avons besoin de traiter leurs données personnelles.

8. CHANGEMENTS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DES COOKIES

L’information contenue dans cette Politique de confidentialité et de Cookies peut être modifiée si nous le jugeons utile. Le cas échéant, ceci vous sera notifié par plusieurs voies à travers la Plateforme (par exemple une bannière, une fenêtre pop-up ou une notification push), ou même communiqué à votre adresse électronique si le changement en question est particulièrement important pour votre confidentialité, de manière à pouvoir réviser les changements, évaluer ceux-ci et, s’il y a lieu, vous opposez ou vous retirer d’un service ou d’une fonctionnalité. En tout cas, nous vous suggérons de revoir cette Politique de confidentialité et de Cookies de temps en temps, afin de prendre connaissance de changements mineurs ou de l’introduction d’une amélioration interactive, en profitant du fait qu’elle constituera toujours un repère permanent d’information dans notre site.

9. INFORMATION SUR LES COOKIES

Nous utilisons des cookies et des dispositifs similaires, sous réserve de votre consentement, pour faciliter votre navigation sur la Plateforme, pour connaître votre façon d’interagir avec nous et, dans certains cas, pour vous proposer des publicités adaptées à vos habitudes de navigation. Nous vous prions de lire notre Politique sur les cookies pour connaître plus en détail les cookies et les dispositifs similaires que nous utilisons, leur finalité et d’autres informations pertinentes.

Informations relatives aux cookies

Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Un cookie est un petit fichier de texte qu’un site Internet stocke sur votre PC, votre téléphone ou tout autre dispositif afin de recueillir des données concernant votre navigation sur ce site. Les cookies sont nécessaires pour faciliter la navigation et la rendre plus agréable. Ils ne causent aucun dommage à votre ordinateur. Bien que la présente politique utilise le terme général de « Cookies » en tant que méthode principale de stockage d’informations utilisée sur ce site Internet, l’espace de « stockage local » du navigateur est également utilisé aux mêmes fins que les Cookies. Toutes les informations contenues dans la présente section s’appliquent également à cet espace de « stockage local ».

À quelles fins les cookies sont-elles utilisées sur ce site Internet ?

Les Cookies sont une partie essentielle du mode de fonctionnement de notre site Internet. Nos cookies ont pour objectif principal d’optimiser votre expérience de navigation. Ils permettent par exemple de retenir vos préférences (région, ville, etc.) pendant la navigation et lors d’accès ultérieurs. Les données recueillies par le biais des Cookies nous permettent d’améliorer notre site, en effectuant des estimations relatives aux nombres et aux modèles d’utilisation, en adaptant le site aux intérêts de chaque utilisateur, en accélérant les recherches, etc. Nous pouvons occasionnellement, avec votre accord préalable, utiliser des cookies, tags ou autres dispositifs similaires afin d’obtenir des informations nous permettant de vous montrer, soit depuis notre site Internet, ou à partir de sites Internet de tiers ou par tout autre moyen, des annonces publicitaires ciblées en fonction de vos habitudes de navigation.

À quelles fins les Cookies NE sont-elles PAS utilisées sur ce site Internet ?

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Qui utilise les données stockées dans les Cookies ?

Les informations stockées dans les Cookies à partir de notre site Internet sont utilisées exclusivement par nos services, à l’exception des cookies appelés ci-après « cookies de tiers», lesquels sont utilisés et gérés par des entités externes afin de nous fournir les services que nous leur avons sollicités dans le but d’améliorer nos prestations et l’expérience de navigation de l’utilisateur. Les « cookies de tiers » ont essentiellement vocation à nous fournir des statistiques d’accès et à garantir les opérations de paiement réalisées.

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Vous pouvez restreindre, bloquer ou supprimer les Cookies de ce site Internet à tout moment en modifiant la configuration de votre navigateur comme indiqué ci-après. Puisque les paramètres sont différents d’un navigateur à l’autre, la configuration des Cookies s’effectue habituellement dans les menus « Préférences » ou « Outils ». Pour de plus amples informations sur la configuration des Cookies dans votre navigateur, veuillez consulter le menu « Aide » de ce dernier.